NOTE DE CALCUL ASSAINISSEMENT
Réseaux d’eaux pluviales
Bassins de rétention
Le débit des eaux pluviales doit être calculé à partir des données pluviométriques concernant
la zone du projet.
Dans le cas présent, le projet est situé sur la commune de ………….
dans le département …………
La méthode de calcul officielle à utiliser est l ‘ INSTRUCTION TECHNIQUE RELATIVE
AUX RESEAUX D’ASSAINISSEMENT DES AGGLOMERATIONS (Texte,
application des nouvelles directives, annexes) conformément à la circulaire du 22 juin
1977, Circulaire interministérielle numéro 77-284 du Ministère de l’intérieur.
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