La coordination de la sécurité

La coordination de la
sécurité
pour les opérations
de Travaux Publics

SOMMAIRE

GLOSSAIRE 4
PREAMBULE 5
Les raisons - Les origines - Les concepts
I QUESTIONS-REPONSES A L’ENTREPRISE SUR LA COORDINATION 7
1. Objet
2. Champ d’application
3. Exercice de la mission de coordination
4. Obligations de l’entreprise
5. Relations avec le maître d’ouvrage
6. Relations avec le coordonnateur
7. L’entreprise et le CISSCT
8. L’entreprise et le CHSCT
9. Installation de chantier
II LE MAITRE D’OUVRAGE 27
1. Champ d’application
2. Coordination ou plan de prévention, quel texte appliquer ?
3. Obligations du maître d’ouvrage
4. Mise en oeuvre de la coordination
III LE COORDONNATEUR 35
1. Rôle du coordonnateur
2. Mission du coordonnateur
3. Compétence du coordonnateur
4. Contrat de mission du coordonnateur
IV LE MAITRE D’OEUVRE 45
ANNEXE A Les définitions 47
ANNEXE B Les Documents 51
1. Déclaration préalable
2. Registre journal
3. Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage
4. Plan général de coordination
5. Plan général de coordination simplifié
6. Plan particulier de sécurité, et de protection de la santé
7. Plan particulier de sécurité, et de protection de la santé simplifié
8. Projet de règlement et Règlement du collège interentreprises CISSCT
9. Convocations et Registre des P.V. du CISSCT
ANNEXE C Liste des textes relatifs aux chantiers temporaires et mobiles 61